Claude Azam

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Chabriel
De: Claude AZAM
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-10-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030931179(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: AZAM (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2013
DEVK1301728A(source BODD)
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: AZAM (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
DEVK1242708A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Claude AZAM
président
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Groupe:
Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000026705669(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Remplace:M. Jean-Gérard Koenig
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
date_debut="2011-03-26"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023686299(source JORF)
nomination
11 Mars 201111/03/2011
De: Claude AZAM
ingénieur général des ponts et chaussées, chef du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Claude AZAM
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Groupe:
Service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020380390(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
Groupe:
Service de défense, de sécurité et d'intelligence économique
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214316(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Azam (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
adjoint et suppléant du haut fonctionnaire de défense et de sécurité, chef du service de défense et de sécurité
Groupe:
Service de défense et de sécurité
date_debut="2007-10-01"
suppleant
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000000614077(source JORF)
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Pierre Farran
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
date_debut="2006-10-03"
JORFTEXT000000425424(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Azam (Claude)
IGPC, en fonction à la MIGT 02
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires ci-après désignés
II. – REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres suppléants
Au titre de l'organisation AIPC
Groupe:
Comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires
suppleant
EQUP0611347A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200610/07/2006
De: Claude Azam
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
JORFTEXT000000252724(source JORF)
renouvellement
24 Juin 200424/06/2004
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que toutes conventions et tous contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Claude Azam
directeur du service des bases aériennes à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000610316(source JORF)
désignation
13 Septembre 200313/09/2003
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Azam (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000783426(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Claude Azam
chef du service des bases aériennes à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
JORFTEXT000000410452(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000752260(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199727/12/1997
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000566182(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 199704/09/1997
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000744476(source JORF)
délégation de signature
31 Août 199631/08/1996
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000549744(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199628/07/1996
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000356220(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000171705(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000371327(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000737205(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000188189(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets.”
JORFTEXT000000732015(source JORF)
délégation de signature
28 Août 199428/08/1994
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets:”
JORFTEXT000000366149(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199401/07/1994
De: Claude Azam
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000180707(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199311/08/1993
De: Claude Azam
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000363442(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Azam (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000538094(source JORF)
promotion
22 Août 199122/08/1991